Ce portail appartient à GARATGE PLANA, S.A., titulaire du NIF A-17013244, siégeant à Pol. Ind. Pont del Príncep, C. Ponent, 22, 17469 Vilamalla (Gérone) et courrier électronique de contact proteccio.dades@garatgeplana.com.
GARATGE PLANA, S.A. est inscrite au Registre du commerce de Gérone, Tome 434, Feuille 200, Feuillet G-8496.
Utilisateurs:
Toute personne accédant, navigant, utilisant ou participant aux activités et services réalisés à l’aide de cette page Web ou portail a la condition d’UTILISATEUR et, en tant que tel, s’engage à respecter rigoureusement les dispositions ici présentes ainsi que toute autre disposition légale applicable, en s’obligeant ainsi à faire un usage correct du site Web.
L’utilisateur répondra devant GARATGE PLANA, S.A. ou des tiers pour tout dommage ou intérêt susceptible de survenir en raison du non-respect de ses obligations.
L’utilisateur sera le seul responsable des manifestations et/ou communications de données fausses ou erronées qu’il réalise.
Propriété intellectuelle et industrielle:
La conception du portail et ses codes sources ainsi que tous les contenus du portail, les logos, marques et autres signes distinctifs figurant sur ce dernier appartiennent à GARATGE PLANA, S.A. ou à ses collaborateurs, et sont protégés par les droits correspondants de propriété intellectuelle et industrielle, sans que l’on puisse en déduire que l’usage ou l’accès à ces derniers donnent à l’utilisateur un quelconque droit sur eux.
Responsabilité des contenus:
GARATGE PLANA, S.A. n’assume aucune responsabilité vis-à-vis de la légalité des autres sites Web de tiers à partir desquels il serait possible d’accéder au portail. GARATGE PLANA, S.A. n’assume également aucune responsabilité vis-à-vis de la légalité d’autres sites Web de tiers susceptibles d’être associés ou liés à partir de ce portail.
GARATGE PLANA, S.A. se réserve le droit d’effectuer des changements affectant le site Web sans préavis, dans le but de mettre à jour ses informations, en ajoutant, modifiant, corrigeant ou éliminant les contenus publiés ou la conception du portail.
GARATGE PLANA, S.A. n’assumera aucune responsabilité vis-à-vis de l’usage fait par des tiers des informations publiées sur le portail, ni des dommages ou pertes économiques qui, de manière directe ou indirecte, entraînent ou puissent entraîner des dommages économiques, matériels ou affectant des données, provoqués par l’usage desdites informations.
GARATGE PLANA, S.A. n’assure pas que le site Web obéisse dans son intégralité ou partiellement aux législations d’autres pays étrangers à l’Espagne, raison pour laquelle si l’utilisateur décide d’accéder et/ou de naviguer sur ce site Web à travers d’autres pays, il le fera en assumant sa propre responsabilité et à ses risques.
GARATGE PLANA, S.A. n’assume aucune responsabilité concernant des dommages ou pertes découlant d’une attaque par déni de service (DDoS), virus ou tout autre programme ou matériel malveillant du point de vue technologique, susceptible d’affecter l’ordinateur, le matériel informatique, les données ou le matériel de l’utilisateur en raison de l’usage de ce site Web ou du téléchargement de contenus depuis ledit site Web ou vers ceux auxquels il redirige lui-même.
Loi et juridiction applicable:
La loi applicable en cas de litige ou de conflit d’interprétation des termes constituant ces mentions légales, ainsi que toute question liée aux services de ce portail, sera la loi espagnole, et la résolution de tout éventuel litige pouvant survenir sera soumise aux Tribunaux et Cours de la ville de Gérone.